stagiaires Archives - ND Formation

10 Nov 0

Règlement Intérieur de la formation

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administratif, formation, Règlement Intérieur, Règlementation, stagiaires
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Règlement Intérieur de la formation Article 1 : Le présent règlement est établi conformément aux dispositions ses articles L.6352-3 et L6352-4 et R6352-1 à R6352-15 du Code du Travail. IL s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de […]

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10 Nov 0

Conditions générales de vente

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Les Conditions générales de vente 1. GENERALITES 1.1 Nicolas Deschodt Formation propose des formations, des audits, du conseil, des écritures de documents… 1.2 Les ventes de prestations de formation, effectuées par Nicolas Deschodt Formation sont soumises aux présentes conditions […]

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